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% Titre, auteur et date du document.
\title{Un monde parfait, sans échanges}
\author{Florent \bsc{Latrive}}
\date{25 août 2005}
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\titleformat{\section}[block]%
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\begin{document}
\maketitle

\begin{center}
\begin{minipage}{11cm}
\begin{center}
{\em
Avec la nouvelle loi sur la propriété intellectuelle, chanter sous la 
douche vous conduira-t-il en prison ?
}
\end{center}
\end{minipage}
\end{center}

\bigskip

\begin{multicols}{2}

\lettrine{I}{l} n'a pas compris pourquoi chanter l'Internationale lui a valu les menottes.
C'est exactement au moment où Olivier Besancenot entamait \og Producteurs,
sauvons-nous nous mêeeeem-euh \fg\dots{} que des policiers casqués ont envahi
la salle de la Mutualité, lâché des grenades lacrymogènes et plaqué le
porte-parole de la Ligue communiste révolutionnaire sur son pupitre, mains dans
le dos. Le leader de la LCR et les 350~militants qui chantaient à pleine gorge
ont tous été placés en garde en vue, puis mis en examen pour contrefaçon :
l'Internationale ne tombera dans le domaine public qu'en 2014 et, dans
l'intervalle, il est interdit de la chanter sans demander l'autorisation. Ils
risquent jusqu'à cinq ans de prison et \nombre{500000} euros d'amende pour \og
délit en bande organisée \fg.


\section{Gratuité zéro}

La mésaventure de la LCR marque la nouvelle politique internationale de \og
gratuité zéro \fg, réponse législative aux difficultés des industries
culturelles confrontées au développement fulgurant des échanges gratuits
d'\oe uvres via les systèmes peer-to-peer depuis 2000.  \og C'est notre guerre
contre le terrorisme à nous \fg, avait déclaré le patron des producteurs
hollywoodiens Jack Valenti\footnote{%
Toutes les citations sont réelles et (à peine) sorties de leur contexte.}. En
2007, les producteurs de cinéma et de musique ont obtenu la signature du traité
de Villedieu-les-Poêles, ratifié par 185 pays à ce jour et dont la
transposition dans les législations nationales est en cours. Aux États-Unis,
le \emph{No Singing in the Shower Act} a été voté en avril. En France, c'est le
ministre de la Propriété intellectuelle, Pascal Nègre, l'ex-patron d'Universal
Music France, qui a défendu, devant le Parlement, le paquet \og Beaumarchais
\fg\ l'année dernière. Objectif : renforcer la traque aux pirates, ne plus
laisser passer une seule infraction à la propriété intellectuelle. Et surtout,
mettre un terme aux tolérances qui existaient dans la loi jusqu'ici, avec la
suppression de toutes les exceptions au droit d'auteur, dont le droit de
citation, la copie privée ou la représentation dans le cercle de famille. La
justification théorique émane du best-seller \emph{Fuck them, they're
pirates}!\footnote{%
Dont l'on ne peut citer aucune phrase ici, la loi interdisant désormais à la
presse toute citation d'\oe uvre. Traduit en français aux éditions Précieuses,
sous le titre \emph{Métempsycose de l'auteur, entre tradition et modernité}.},
qui démontrait que, si les gens copiaient de la musique ou des films sans
complexe via l'Internet, c'était le résultat même du laxisme de la loi qui
autorisait un accès gratuit aux \oe uvres de façon trop large. Selon son
auteur, John~H.~Exclusive, les enfants sont éduqués à la gratuité dès l'école
en prenant l'habitude de recopier des citations d'auteurs, en se prêtant des
disques, en regardant des vidéos entre copains ou en allant à la bibliothèque.
Autre exemple : à force d'entendre de la musique en allant dîner chez leurs
amis, le public aurait perdu progressivement la notion de valeur des \oe uvres.
\og Le mythe de la gratuité détruit la valeur de la création. Lorsque tout est
gratuit, on ne perçoit plus la valeur de la création, que l'on prend et que
l'on jette \fg, avait déclaré l'ex-ministre de la Culture Renaud Donnedieu de
Vabre, avant d'échanger son poste avec Pascal Nègre.

\section{\og Copier, c'est pas cool \fg}

Pour préparer le public à une telle loi, une campagne de prévention a été
lancée, avec les affiches \og Siffloter n'est pas jouer \fg, \og Chanter sous
la douche, c'est Mozart qu'on assassine \fg\ ou \og Une cassette vidéo, c'est
forcément solo \fg. L'Éducation nationale a distribué 15~millions d'exemplaires
de son fascicule \og Copier, c'est pas cool, c'est ringue et ça déchausse les
dents \fg\ dans les écoles et les lycées. Après plusieurs mois de pédagogie, le
gouvernement a donc décidé de passer à l'action, comme en témoigne, entre
autres, l'intervention des forces de l'ordre lors du meeting de la LCR. Il faut
désormais une autorisation du ministre de la Propriété intellectuelle pour
accéder à une bibliothèque ou une médiathèque. Gibert Jeunes, à Paris, a été
fermé la semaine dernière car le commerce d'ouvrages d'occasion est proscrit.
La vente d'enceintes pour chaînes hi-fi a été prohibée, car elles permettent
d'écouter de la musique à plusieurs sans payer. Seuls les casques, dotés d'une
puce capable d'enregistrer les droits, sont autorisés. Et une ligne de
dénonciation anonyme a été ouverte, le 0-800-PIRATES\footnote{%
0,34~euro/min, entièrement reversés à la Sacem.}, pour dénoncer quiconque
cherche à prêter un livre, chante dans sa salle de bain ou photocopie un
extrait de journal. Trois cafés lillois ont été frappés d'une fermeture
administrative, lundi, pour avoir laissé traîner des journaux sur leur
comptoir, à disposition des clients. Sur l'Internet, la loi informatique et
libertés, déjà amendée en 2004 pour permettre aux ayants droit de surveiller
les internautes, a été abrogée : toute personne prise en flagrant délit de
téléchargement gratuit d'\oe uvres via l'Internet peut voir son disque dur
ciblé par des virus informatiques et son abonnement à EDF coupé.


\section{Régression}

Lors des questions au gouvernement, hier, le député néo-postsocialiste
Christian Paul a interpellé la secrétaire d'État à la Culture auprès du
ministre de la Propriété intellectuelle, l'UDF Jannely Fourtou. \og Je tiens
[votre politique] pour une croisade moyenâgeuse, infantile et stérile. Il y a
comme un parfum de régression, voire d'Inquisition, à tenter d'éradiquer comme
une hérésie des pratiques culturelles de masse probablement irréversibles. \fg\
D'autres modes de financement de la création sont possibles, a-t-il argué, en
rappelant l'exemple de la licence légale radio (abolie l'année dernière), où
les programmateurs pouvaient diffuser tous les disques possibles en échange
d'un prélèvement sur leur chiffre d'affaires. Établir une redevance minime sur
la consommation d'eau permettrait ainsi de légaliser le chant sous la douche.
Tout comme une taxe sur les chaussures ouvrirait la voie à la légalisation de
la pratique consistant à siffloter dans la rue. Ce mode de calcul est légitime
économiquement, a insisté Paul : les pourvoyeurs d'eau gagnent plus d'argent
car le chanteur sous la douche y demeure plus longtemps, tout comme les
fabricants de chaussures bénéficient de l'usure accélérée des godasses de tous
ceux qui folâtrent dans la rue en chantonnant. Dans un communiqué envoyé hier
soir, la LCR a repris cette idée pour légaliser l'Internationale dans les
meetings, en proposant d'établir une taxe sur les fabricants de drapeaux
rouges.
\end{multicols}

\begin{quote}
{\em
Mentions légales : toute photocopie de cet article est prohibée ; toute 
demande de citation doit être adressée à la rédaction ; le 
photocopillage tue la presse et affame le Tiers-Monde.
}
\end{quote}

\end{document}
